- 02N001_001
- Item
- 1902
Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Part of Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Part of Fonds communal de Montceaux
Plans.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Part of Fonds communal de Villebois
État des dépenses et recettes.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Exploitation des carrières communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.
Part of Fonds communal de Béréziat
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
Part of Fonds communal de Vernoux
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du port
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Untitled
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).