Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
- 01O007_001
- Item
- 1873
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Plan.
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Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
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Plan.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
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Devis estimatif, acte de cession de terrain appartenant à François Vesin.
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Plan des lieux.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
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Avenue de la Gare, vente des hors-lignes : délibération du conseil général, correspondance (1884).
Vente de délaissés de chemins communaux à Justin Guillet : plan (1906).
Vente d’un terrain à la société anonyme des carrières de Villebois : promesse d’acquisition, procès-verbal descriptif et estimatif, plan, arrêté préfectoral, correspondance (1906).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
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Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
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Établissement d’un lavoir, d’un réservoir, de fontaines publiques et canalisations : financement, projet, rapports géologiques, rapports d’analyse d’eau, enquête publique, déclaration d’utilité publique, expropriation, acquisition de la source de Gérose, servitudes, avant-métré, bordereau des prix, mémoires explicatif et justificatif, détail estimatif, devis et cahier des charges, soumissions, adjudication, journal des travaux, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, projet de règlement de la distribution d’eau, catalogues de fournisseurs, instructions, correspondance.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
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Servitude, devis, facture, correspondance.
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Avant-projet, plans parcellaires (1974-1977).
Enquête publique : dossier et rapport d’enquête, déclaration d’utilité publique (1977-1978).
1e, 2e et 3e tranches de travaux : appel d’offres, concours de la DDA, dossiers d’exécution, plans, pièces contractuelles, réception des travaux, plans de récolement du réseau, décomptes des travaux, pièces comptables, branchements particuliers (1978-1982).
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
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Dossiers de demande, dossiers d’enquête, servitudes.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
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Convention, plans, relevés des terrains, procès-verbal d’enquête, correspondance.
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Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
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Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
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Ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
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État de frais, quittance, arrêté préfectoral, correspondance.
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Listes nominatives, notices individuelles, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, notifications, instructions, correspondance.
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Financement, règlement, statut du bureau municipal de placement gratuit, cahiers d’enregistrement des demandeurs d’emploi, états numériques, listes nominatives, listes d’émargement, listes de contrôle, notices individuelles, demandes d’admissions, instructions, correspondance.
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Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
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Placement en nourrice : rapports annuels, bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, carnets à souche et certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1884-1978).
Direction générale des nourrices de la ville de Lyon : instructions, correspondance (1834-1846).
Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, instructions (1896-1951).
Enfants trouvés, enfants assistés : livret de placement d’un enfant trouvé, arrêtés d’attribution de secours temporaire, instructions, correspondance (1826-1937).
Société lyonnaise pour le sauvetage de l’enfance : comptes rendus d’assemblées générales et rapports imprimés (1897-1906).
Berthélémy H., La répression des violences commises envers les enfants, Paris, 1898.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
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Liste des souscriptions, factures, correspondance.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
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Convention de création, règlement intérieur, registre des délibérations de la commission locale d’enseignement technique, listes des membres de la commission, notices annuelles de fonctionnement, listes nominatives du personnel, budgets, subventions, taxe d’apprentissage, rapports d’inspection, programmes scolaires, résultats scolaires, listes des élèves, listes d’appel, récompenses, résultats de concours de fin d’année, statistiques d’enseignement, constitution des jurys d’examen, programmes d’examen du certificat d’aptitude professionnelle, livret individuel, inventaire du mobilier, factures, correspondance.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
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Société musicale : liste des membres, correspondance (1889, 1929).
Société des auteurs et compositeurs dramatiques : accord municipal, correspondance (1934).
Groupe amateur de chant et de théâtre : correspondance (1942).
Société coopérative Foyer rural de Villebois : projet de création (1948).
Héraldique : demande de renseignement, croquis des armoires de la ville, correspondance (1971).
Dépôt légal de la monographie de Villebois (1974).
Monuments historiques : arrêté de classement de l’inscription d’Arenberga (1974).
Équipements sportifs et camping.
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Recensement des installations sportives (1963).
Camping privé, demande d’ouverture, classement : arrêtés de classement, autorisation d’ouverture, permis de construire (1963-1973).
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Lotissement communal d’Albion, création : financement, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, acquisition de terrain, plans, honoraires, correspondance (1970-1974) ; travaux de viabilité : concours de la DDE, procès-verbal de consultation, pièces contractuelles, plans, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1972-1974) ; acquisition d’une servitude de passage d’une canalisation d’eau : convention (1974) ; alimentation en énergie électrique (1972-1973) ; vente des lots : actes notariés, correspondance (1972-1980).
Lotissement communal d’Albion sud, création et aménagement : permis de lotir, vente des lots, plan de division, convention de géomètre et honoraires, factures, correspondance (1981-1982) ; échange de terrains avec l’OPAC : déclaration d’utilité publique, acte notarié, correspondance (1982).
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
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n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
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Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
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Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Délimitation du territoire avec Souclin
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Église. – Reconstruction du clocher.
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Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier, plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
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Plans en élévation de la porte, plan en coupe.
Au dos de deux des documents, on trouve les plans des élévations et en coupe du Fort Saint-Irénée de Lyon datés de 1834.
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
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Dessins techniques.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
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Société musicale L’Indépendante de Villebois.
Part of Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
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Fonds privé de Dominique Colombat
Papiers privés : certificat de bonne conduite, certificat de police, correspondance.
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Notification de jugement, correspondance.