- 1H10-13
- Groupe de documents
- 1831-1874
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Délimitation du territoire avec Souclin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Forêt communale. – Exploitation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Levées d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Récolte et stock. – Déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
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Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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