Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
- 3F13
- File
- 1918
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, correspondance.
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Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
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Listes nominatives, correspondance.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
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Plan.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
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Plan.
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Demande de renseignement, correspondance.
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Protocole et distinction honorifique
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Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
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marché de gré à gré (1823), pouvoir donné au maire de contraindre Aimé Lacroix à honorer ses engagements (1831).
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Listes nominatives, instructions, correspondance.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 01.
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Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 02.
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.
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Bulletins individuels, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions.
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Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
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Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
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Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures automobiles.
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Registres des déclarations, listes nominatives.
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Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
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Récolte et stock : déclarations individuelles.
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Récolte et stock. – Déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
Récolte et stock. – Statistiques.
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Questionnaires statistiques (1951), relevés annuels des déclarations (1943-1982), fragment de relevé annuel (1935).
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Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance.
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Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
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Registre des naissances, mariages et décès.
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Registre des opérations de la commission de révision.
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Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
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Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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Registres de correspondance et de copies de lettre.
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Registres de déclaration des nourrices.
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Registres des arrêtés du maire.
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Registres des délibérations du conseil municipal.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Registres des naissances, tables décennales.
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