Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1D1-12
- recordgrp
- 1790-1979
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations du conseil municipal.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Tableaux de recensement des classes.
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Levées d’hommes et mobilisation.
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Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
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Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
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Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
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Réparation et entretien des chemins.
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Délimitation du territoire des montagnes de Portes
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Registres des publications de mariage.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Matrices des propriétés bâties.
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Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
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Arrêtés, délibérations, circulaires.
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Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
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Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Révision des listes électorales.
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Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
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Délimitation du territoire avec Souclin
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
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