Cadastre napoléonien Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre napoléonien Add to clipboard 1G2-8 sous-sous-serie 1812-1932 Part of Fonds communal de Chaley
Cadastre napoléonien Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal déposé de Tossiat Lacune : atlas cadastral de 1844.
Cadastre napoléonien. Add to clipboard 1G6-15 sous-sous-serie 1826-1954 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cadastre rénové Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Bénigne Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Cadastre rénové Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Grièges Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Cadastre révisé Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal déposé de Tossiat Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.
Cadastre révisé. Add to clipboard 1G16-20 sous-sous-serie 1948-1974 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux