Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01. Add to clipboard 02H001_001 Item an XIII (1805) Part of Fonds communal de Dommartin
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 01. Add to clipboard 01I001_001 Item an IX (1801) Part of Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 02. Add to clipboard 01I001_002 Item an IX (1801) Part of Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 03. Add to clipboard 01I001_003 Item an IX (1801) Part of Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 04. Add to clipboard 01I001_004 Item an IX (1801) Part of Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 05. Add to clipboard 01I001_005 Item an IX (1801) Part of Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4 Add to clipboard 03D001_004 Item 1826 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5 Add to clipboard 03D001_005 Item 1826 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extrait des registres des arrêtés de la préfecture de l'Ain, 5 octobre 1840. Add to clipboard 03O001_001 Item 1840 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord