Budgets et comptes, comptabilité Add to clipboard 1L Subseries Part of Fonds communal de Pouillat Pour 1969 et 197., on trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service Eau et Assainissement.
Édifices scolaires et d'enseignement Add to clipboard 4M Subseries Part of Fonds communal de Pouillat
Application des lois d'assistance et de prévoyance Add to clipboard 5Q Subseries Part of Fonds communal de Pouillat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile Add to clipboard 3H Subseries Part of Fonds communal de Grièges
Mesures d'exception et faits de guerre Add to clipboard 4H Subseries Part of Fonds communal de Grièges
Actes de l’administration municipale Add to clipboard 2D Subseries Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Budgets et comptes, comptabilité Add to clipboard 1L Subseries Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Édifices scolaires et d'enseignement Add to clipboard 4M Subseries Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale Add to clipboard 1Q Subseries Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Travaux publics, voirire, égouts, eau potable Add to clipboard 1O Subseries Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale Add to clipboard 1Q Subseries Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Application des lois d'assistance et de prévoyance. Add to clipboard 5Q Subseries Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Sciences, lettres et arts Add to clipboard 2R Subseries Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Rapports financiers avec diverses administrations Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Courtes
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Courtes
Budgets et comptes Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Courtes Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale jusqu’en 1956 et de 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.