Listes électorales et d’appel des votants.
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- 1831-1979
Part of Fonds communal de Montceaux
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Listes électorales et d’appel des votants.
Part of Fonds communal de Montceaux
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, avis de candidature, bulletins de vote, instructions.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Vandeins
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Élections socioprofessionnelles.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Dommartin
Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
Gestion comptable : compte des recettes (1787).
Quittances (1786-1790).
Part of Fonds communal de Vandeins