Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
- 02L003_001
- Item
- 1828
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Part of Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Part of Fonds communal de Montceaux
Plans.
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Part of Fonds communal de Dommartin
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : liste nominative des chefs de ménage du Petit-Serrières avec indication des habitants de chaque ferme.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes : patente de 1814.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté de cession à titre gratuit d'obus de guerre.
Untitled
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Part of Fonds communal du Plantay
Quittance.
Untitled
Impositions extraordinaires, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 03.
Part of Fonds communal de Béréziat
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 01.
Part of Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 04.
Part of Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 05.
Part of Fonds communal de Vernoux
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Untitled
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Untitled
Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Part of Fonds communal de Villebois
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Part of Fonds communal de Léaz
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du port
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.