- 1K5-6
- Groupe de documents
- 1851-1982
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Procès-verbaux d’élection, délibérations, programmes.
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Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Procès-verbaux d’élection, délibérations, programmes.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
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Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices (1892-1935).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1914).
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Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
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Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
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Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
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Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
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Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
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Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Vue recto
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Construction d’un ponceau sur le bief de Vial et réparations des chemins et ponceaux partant du moulin de la Besace : état des dépenses, correspondance (1826).
Reconstruction du pont du moulin de la Besace : correspondance (1828).
Construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, plans (1829).
Reconstruction et réparations des ponts sur la chaussée dite de Haute-Serve : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1834-1836).
Construction de deux ponceaux sur le chemin vicinal allant de Pont-de-Vaux à Saint-Jean-sur-Reyssouze : facture, correspondance (1837, 1842).
Reconstruction d’un pont entrainé par les eaux de la Reyssouze : correspondance (1841).
Construction de deux aqueducs sur des chemins vicinaux : permission de voirie, correspondance (1856-1857).
Construction du pont de la Besace : correspondance (1863).
Construction d’un aqueduc par le sieur Bouilloux sur le chemin d’intérêt commun n°34 : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1868, 1870).
Démolition d’un pont en mauvais état sur le chemin vicinal ordinaire n°1 : correspondance (1869).
Réparation du garde-corps du pont de la Haute-Serve : correspondance (1889).
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Population, économie, statistiques
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Portraits des présidents de la République.
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Paul Doumer (1931)
Général De Gaulle (1944)
René Coty (1954)
Georges Pompidou (s.d.)
Valéry Giscard d’Estaing (s.d.)
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
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Postes, télégraphes, téléphones. – Construction d’un réseau de distribution postale : transport du courrier, des voyageurs par poste automobile, délibérations, notes, plans, circuits, salaire et indemnisation du gérant, concession, correspondance (1897-1982).
Poids public. – Fonctionnement : délibérations, tarifs, redevances (1944, 1949, 1954, 1958, 1963).
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Soldats morts pour la France : tableau d’honneur des enfants de la commune morts pour la patrie [vers 1920] [1].
Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1914).
Ravitaillement, contrôle des stocks de céréales : état récapitulatif des déclarations de surfaces ensemencées (1919).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Réparations : devis, état des ouvrages exécutés, cahier des charges, réclamation, correspondance (1824, 1827-1829, 1834, 1837, 1840).
Réparation d’une chambre : correspondance (1859).
Construction : devis estimatif, délibération (1878).
Construction d’un puits à la cure et réparations : délibération, devis (1934, 1963).
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
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Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôle, délibérations (1811).
Réparations, empierrement et entretien des chemins : rapports de l’agent voyer, fourniture des matériaux et mains d’œuvre, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, marchés de gré à gré, soumission, délibérations, financement, instructions, correspondance (1829-1983).
Extraction et transport de graviers : cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, marchés de gré à gré, correspondance (1856-1883).
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
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Production et aides agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Transport de veaux au marché de Pont-de-Vaux : correspondance (1964).
Échange de blé contre farine : lettre de réclamation adressée au directeur du ravitaillement civil de Bourg-en-Bresse (1920) ; bordereaux de livraison, listes, déclarations (1944-1973).
Carburant détaxé : cahier des déclarations, bordereaux récapitulatifs (1965-1977).
Exploitations agricoles : liste récapitulative, fiches individuelles [1972].
SAFER : avis, notifications (1978-1982).
Calamités agricoles, sécheresse de 1964, 1976 et 1977 : bordereaux récapitulatifs (1964, 1976-1977).
Primes agricoles : bordereau récapitulatif (1981-1982).
Terres incultes : inventaire (1980).
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Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Prud'homales, chambres consulaires.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Listes nominatives, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, délibérations (1866, 1962, 1968, 1975, 1982).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Recrutement et tirage au sort : certificat de présence sous les drapeaux, certificats d’exemption (1866-1867). Soldats réservistes, contrôle : certificat d’inscription (1867). Préparation du recensement : feuille de renseignement, avis d’inscription (1932-1933).