- GG1
- Dossier
- 1725-1734
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1814-1847), budgets primitifs et chapitres additionnels (1912-1942), comptes administratifs (1895-1922, 1926-1942).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
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On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1861, 12 octobre - 1888, 30 décembre).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
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1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
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1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
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Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
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Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.
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Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.
Archives communales et mobilier.
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Inventaire.
Armée de réserve et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
État nominatifs des hommes mobilisés, tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 de l’armée territoriale, relevés nominatifs de la garde nationale sédentaire et mobile, registres des notifications des ordres de route, ordres de route, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Étude de projet et avant-projet intercommunal : plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Polices d’assurance, correspondance.