- E39
- Dossier
- 1943-1952
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1944 (5 novembre) – 1951 (17 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1951 (17 novembre) – 1965 (27 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Accidents du travail agricole.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Cahier des déclarations d’accidents et des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, déclarations individuelles, pièces justificatives.
Actes de l'administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Administration des contributions directes et du cadastre.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Extrait de la matrice cadastrale.
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Internement, frais de pension et assistance : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de gendarmerie, signalement, délibérations, correspondance.
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Le 4 messidor an II correspond au 22 juin 1794 du calendrier grégorien.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Anciens combattants : état nominatif des anciens militaires ayant combattus sous les drapeaux de 1792 à 1815 (1857) ; état nominatif des jeunes gens de la commune ayant servi en Afrique du Nord (1964). Distinctions honorifiques. – Médaille de l’expédition du Mexique : certificat décerné à Claude Pierre Frédéric Paccoud (1865).
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Élaboration de l’inventaire des archives et du mobilier : inventaires, correspondance (1844, 1851) ; acquisition d’un meuble pour la conservation des archives : lettre du préfet au maire de Béréziat (1847) ; reliure : correspondance (1852).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Armées de réserve, mobilisation.
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Armées de réserve. – Garde nationale : état nominatif (s.d.) ; garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Mise en activité des classes : ordres de route (1896, 1903). Mobilisation. – Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870) [1] ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1927).
[1] Lacunes : 1857-1858 et 1860-1861.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Listes nominatives, délibérations, notifications, arrêtés d’admission, carnets de feuilles de maladie, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Attribution de secours : notification.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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Construction du barrage d’irrigation sur le Neuplot par Pierre Jean Louis Bon : arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, états des frais de déplacement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Monument aux morts, érection : délibérations, devis, emprunt, souscription publique, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des travaux effectués, plan, correspondance (1922).
Bureau de poste, création et aménagement d’un bureau de poste dans l’ancienne mairie et organisation du service postal : arrêtés préfectoraux, devis approximatif des travaux, délibérations, états des lieux, correspondance (1900-1909) ; aménagement de l’appartement en salle de réunion : pièces comptables (1973).
Poids public, construction d’un pont à bascule et d’un pavillon : délibérations, devis estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1888-1891) ; restauration : correspondance (1899-1900).
Toilettes publics et scolaires, construction : convention conclue avec l’architecte, devis, permis de construire, plans, factures, correspondance (1970-1972).
Local appartenant à la commune situé route de Béreyziat à Marsonnas : plan (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Réglementation de la taxe sur le pain : arrêté du maire.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1899.
De 1943 à 1956 et de 1981 à 1982, les budgets et comptes du bureau de bienfaisance sont annexés à ceux de la commune.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
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