Actes administratifs de la commune
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Actes administratifs de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Journans
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Lent
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Actes de l'administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Actes de l'administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Actes de l'administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Administration de l’association
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Lent
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et Serrières par arrêté préfectoral du 8 mai 1926.
Contestation des limites territoriales entre Bénonces et Serrières : arrêté préfectoral et lettre de la sous-préfecture (1835-1836).
Limites du territoire de la commune : Annexion du Petit-Serrières territoire de Montagnieu, à la commune de Serrières-de-Briord en 1892 (1889-1894).
Source de Lavans, droits de jouissance : lettre de la sous-préfectuer et extrait des délibérations (1884).
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Journans
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois