- Sous-série
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Protocole et distinctions honorifiques
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Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Mesures d'exception et faits de guerre
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Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
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Édifices scolaires et d'enseignement
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Édifices du culte et cimetière
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Cadastre, contributions directes
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Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
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Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Il s’agit principalement de la forêt communale située au lieudit La Rippe (ou Les Rippes).
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Application des lois d'assistance et de prévoyance
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Administration générale de la commune
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Actes de l’administration municipale
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