Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG1-4
- recordgrp
- 1631-1792
Part of Fonds communal de Béréziat
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Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Dossiers de mariage : promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, actes respectueux, actes de notoriété, certificat de bonne conduite, délibérations du conseil de famille [1] (1808, 1833-1834, 1836-1837, 1842-1844, 1850, 1854, 1860-1879).
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, états des subsistances que la commune peut avoir en temps de guerre, listes nominatives, questionnaires d’enquête (1857-1876, 1882-1953), liste des membres de la commission de statistique agricole (1862, 1902).
Délivrance de carte d’identité : registres des demandes de carte d’identité (1945).
Circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1934-1944).
Délivrance des cartes de séjour et passeports, enregistrement : cahier (1969-1981).
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Antivariolique (1907-1981) ; DTPolio et antitétaniques (1955-1983). ; antidiphtérique (1934-1954) ; BCG (1962-1981).
Écoles primaires communales, pupilles.
Fréquentation : statistiques des élèves par classe à l’école des garçons [vers 1930].
Organisation des classes : co-éducation dans l’école des filles et des garçons (1954) ; gémination des deux écoles (1967-1968).
Commission scolaire, désignation des membres : délibération (1900).
Instituteurs et institutrices, nomination et décès : notifications de nomination, correspondance (1861-1968, 1979) ; création d’un poste d’instituteur adjoint et d’un poste d’institutrice adjointe à l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1866-1867, 1874) ; traitement et indemnités : instructions, correspondance (1854-1877, 1979).
Carte scolaire : fermeture de la 2ème classe à l’école des garçons (1958).
Relations avec l’Inspection académique et les établissements d’enseignement locaux : délibérations, correspondance (1854, 1864-1865, 1881, 1930-1984).
Cours d’adultes : correspondance (1865-1866).
Recherches sur les écoles communales : réponse de l’instituteur (1879).
Pupilles de la Nation : notification (1965).
Registres d’inscription des remises de carte d’alimentation, fiches de contrôle, perte de cartes, suppléments alimentaires, certificats de retraite de titres d’alimentation, cartes individuelles, instructions, correspondance (1941-1949).
Cartes de grossesse, cartes de lait, suppléments et régimes aux femmes enceintes : registre d’inscription des demandes et remises de cartes, cartes, certificats médicaux, bons, instructions (1942-1949).
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination, fiches individuelles (1906, 1937-1983) ; nomination d’un médecin : notification (1944-1945).
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Rapports annuels, statistiques, listes des nourrices (1885-1886, 1891-1895).
États pour la préparation du décompte des indemnités dues au secrétaire de mairie pour la tenue des registres et l’envoi régulier des notifications, instructions (1885-1889).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1886-1895, 1921-1929, 1932).
Carnets individuels de nourrice (1892, 1894).
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Part of Fonds communal de Chaley
Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Part of Fonds communal de Chaley
Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855).
Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901).
Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928).
Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974).
Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968).
Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)
Testaments et inventaires de biens après décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Transports de corps, permis d’inhumation et d’exhumation, correspondance.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Part of Fonds communal de Lent
Circulation routière et stationnement. – Réglementation : arrêtés du maire (1932-1968). Nomades : arrêtés du maire (1931-1967).
Part of Fonds communal de Lent
Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registres des demandes de carte d’identité, dossiers individuels.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Part of Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Mariages avec table décennale 1953-1962
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre à souche, avis de décès.
Part of Fonds communal de Montceaux
Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats médicaux, correspondance.
Fournitures pour les rapatriés.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Questionnaire.