Monument aux morts. – Construction.
- Fi4
- File
- 1921-1922
Part of Fonds communal d'Attignat
Plans calque.
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Monument aux morts. – Construction.
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Plans calque.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
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Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
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Cahier de plans.
Distribution de l’énergie électrique.
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Plan calque du réseau.
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Conseil général [1] et conseil municipal.
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Registres des délibérations.
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Registres des délibérations.
1855 (6 juillet) -1894 (14 janvier)
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Litige entre Jean-Baptiste Bonnardel, curé d’Attignat et les habitants de la commune concernant le paiement d’une somme pour la reconstruction du presbytère : requête, minutes juridictionnelles, courrier (1792) ; affaire contre Gabrielle Puvis, veuve d’Adrien-Gaëtan Chossat de Montburon et la fabrique d’église concernant la maison de l’école des filles : délibérations, minutes juridictionnelles, rapport d’experts, conclusions, résumé d’audience, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1898-1905). Assurances : polices d’assurances, avenants, correspondance (1908-1946).
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Liste nominative des habitants, vue 03.
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Liste nominative des habitants, vue 06.
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Liste nominative des habitants, vue 07.
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Rapports sur les semailles, états de productions, registres des renseignements statistiques pour la période 1867-1876, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels, instructions, correspondance.
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Matrices de rôles (an III, 1810) [1].
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
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Registre des états de section.
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Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
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Matrice générale.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition, listes nominatives (1817-1924).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1824-1879).
Impôts sur les revenus, taxe proportionnelle, surtaxe progressive : listes des contribuables (1946-1957).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1945) ; listes de classement des exploitations de polyculture (1949-1958, 1960-1982).
Révision du rôle de prestation de 1898 [1899].
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations des propriétés foncières : nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, listes nominatives, tarifs (1893, 1935-1945, 1965, 1980-1982).
Liste des propriétaires fonciers (1977).
Rapports financiers avec diverses administrations
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Poids public. – Fonctionnement : nomination et rémunération du peseur, fixation des tarifs, arrêtés préfectoraux, délibération, états des recettes (1872, 1874, 1886-1887). Monnaies et médailles : arrêté préfectoral autorisant le sieur P., maréchal-ferrant à employer un appareil de fabrication des monnaies (1921).
Conscription et levées d'hommes.
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Listes nominatives.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance (1831-1835, 1861-1901).
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Décès du caporal-chef R. D. du 17ème BCP à bord du Sidi-Okba : avis de décès, notifications, courrier.