- E32
- Dossier
- 1883-1892
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Pour 2008, on trouve uniquement le compte de gestion.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Déclarations individuelles, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, certificats médicaux, certificats de constatation, instructions.
Actes concernant des particuliers.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Acte d’abergeage d’un pré dans l’Étang de Tossiat passé à Pierre de La Garde alias Blanchet, bourgeois de Tossiat, par Philibert de La Palud, seigneur de Saint-Julien-sur-Reyssouze en tant qu’administrateur de Philibert Philippe de La Calve, comte de La Roche et seigneur de Varambon et de Tossiat (1457).
Mémoire des paiements prétendus faits par les sieurs [Arrinen] et dame Charrier leur mère au sieur Cherel (vers 1723).
Lettre du sieur Frillet adressée à son frère Varambon (1725).
Copie d’un contrat de vente du 22 juin 1628, passé par Laurent Alard au profit de maître Henry Veillet, notaire royal et curial d’un fossé situé à Tossiat (1728)
Procès-verbal de l’état des lieux d’une maison située au faubourg Mulatier à Tossiat par Claude Ballet Jullion, laboureur (1740).
État des minutes et papiers touchant la curialité de Pommier remises par la demoiselle Faulnier et des mains de Demarais curé de Tossiat (1741).
Thème français-latin et commentaire du professeur (XVIIIe siècle).
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt , se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle (1778).
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon [XVIIIe siècle].
Plans à terriers (s.d.)
Actes divers (1597, 1699, 1737).
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Actes de l'administration départementale
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Constitution : arrêté préfectoral (1982).
Dissolution, cession gratuite de terrains aux communes de Tossiat, Journans et Revonnas : acte notarié, délibérations, relevés de propriété, extraits cadastraux (2006-2008) ; arrêté préfectoral (2011).
Bureau de l’association foncière, renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations, listes nominatives des membres (1983-2005).
Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1982).
Personnel, cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs URSSAF (1986-2006) ; radiation URSSAF (2007).
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Agriculture, industrie, commerce
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Internement, frais de pension et assistance : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de gendarmerie, signalement, délibérations, correspondance.
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Le 12 thermidor an III correspond au 30 juillet 1795 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
La liste électorale de 1849 contient également la liste des électeurs militaires en activité de service.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an VIII-X, 1820-1821, 1825-1826, 1831-1878) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par Antoine Bachet : arrêté préfectoral, correspondance (1852) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1876-1945) ; réclamation de Benoît Bollet contre Antoine Rollet concernant l’élection de ce dernier en tant que conseiller municipal : avis de la section temporaire du contentieux du Conseil d’État, arrêté préfectoral, correspondance (1888-1889) ; avis adressés aux habitants contre la municipalité (XXe siècle).
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Archives communales et mobilier.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1844, 1906-1910) ; enquête sur l’existence d’archives antérieures à 1790 : questionnaire d’enquête retourné positif (s.d.).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Garde nationale : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, listes nominatives des hommes appelés, liste des citoyens mobilisables, instructions, correspondance (1791, an IV, an VI, 1831-1870).
Garde nationale mobile : relevés et états nominatifs délibérations ([avant 1840], 1840, 1870, 1872-1873).
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Prêt d’armes : avis d’expédition (1868).
Mariage de militaires : autorisations, correspondance (1837-1914).
Distinctions honorifiques et Morts pour la France : dossiers de demande, citation (1869, 1896, 1919).
Intendance et subsistances : certificats, ordres de réquisition, avis, instructions, correspondance (1870-1910).
Amicale des combattants, mutilés et veuves de guerre : listes nominatives des membres, relations avec l’Union départementale des groupements de l’Ain de mutilés, anciens combattants et victimes de guerre, journaux (1925-1933).
Groupement des anciens combattants et pompiers de Tossiat, concours de tir : avenant de garantie, quittance de prime (1935).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Listes nominatives, délibérations, notifications, arrêtés d’admission, instructions, correspondance.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
États nominatifs, procès-verbal d’élection d’un délégué à la commission cantonale, notices individuelles, notifications, demandes, correspondance.