Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
- 4Q1
- Dossier
- 1905
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Distribution de pain : bons (1935).
Secours accordé pour se rendre aux eaux thermales de Vichy : lettre (1902).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Paiement des cotisations : carnets à souche.
Protection sociale des agriculteurs.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Caisse mutuelle agricole d’assurances sociales et d’allocations familiales de l’Ain, section locale de Montceaux : listes nominatives, états des cotisations, états des allocations à payer, relevés de propriétés exploitées, cartes d’adhérent (1939-1956). Comité local d’action sociale de la mutualité agricole, constitution : procès-verbal (1953).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents, carnets de nourrices, avis de déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.
Organismes de sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des électeurs, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales et d’émargement, listes des candidats, feuilles de dépouillement.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Hospitalisation des indigents.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation, correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.