- 1I2
- File
- 1883-1967
Part of Fonds communal de Montceaux
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
1 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Montceaux
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Part of Fonds communal de Montceaux
Plans.
Terrains et bâtiments communaux.
Part of Fonds communal de Montceaux
Délimitation de propriétés (1856).
Échange de terrain : acte administratif (1914).
Location du presbytère et des logements de l’ancienne école : baux, délibérations (1907-1935, 1963-1980).
Amodiation des communaux : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, correspondance (1835-1939).
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Part of Fonds communal de Montceaux
Classement et déclassement : procès-verbaux de reconnaissance, tableaux des chemins, tableaux de classement, rapports de l’agent voyer, délibérations, correspondance (1825-1904).
Alignement : avis d’enquête publique, correspondance (1827-1868).
Permissions de voirie, arrêtés d’alignement, procès-verbaux de récolement (1843-1911, 1966-1981).
Chemin de grande communication n°17, demande d’autorisation pour l’installation d’un distributeur d’essence (1933).
Aliénation de délaissés de chemins et usurpation de terrain : actes, procès-verbaux, estimation de terrain, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance (1825-1914)
Part of Fonds communal de Montceaux
Acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école : acte notarié, emprunt, procès-verbal d’adjudication, devis explicatif et estimatif, cahier des charges, plans, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décomptes des travaux, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Gestion des concessions et réglementation : plan du cimetière, actes de concessions, arrêté de police municipale, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Construction, ouverture, rectification et élargissement : enquêtes publiques, déclarations d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, états estimatifs des terrains à acquérir, adjudication des travaux, dossier d’exécution des travaux, plans, rapports de l’agent voyer, délibérations, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Acquisition d’une parcelle et aménagement : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, financement, estimatif, plans, pièces comptables, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbal d’adjudication, cahier des charges.