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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
1896-1925
1896-1925
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de...
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.
1926-1964
1926-1964
1965-1982
1965-1982
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Correspondance et instructions.
Correspondance et instructions.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Assurance.
Assurance.
État civil
État civil
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1793-1802
1793-1802
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1823-1832
1823-1832
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
1833-1842
1833-1842
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Décès
Décès
1843-1852
1843-1852
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
1853-1862
1853-1862
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
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