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Fonds communal de Montceaux plan
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Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Écoles.
Écoles.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Installations classées.
Installations classées.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Eau potable.
Eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Permis de construire.
Permis de construire.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
École de filles.
École de filles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Cimetière.
Cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.