- E12-14
- recordgrp
- 1879-1890
Part of Fonds communal de Léaz
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Adduction et alimentation en eau potable.
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Budgets et comptes, comptabilité.
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Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
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Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
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De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
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Enregistrement et exécution.
Élections socioprofessionnelles.
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États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.
Extraits du registre des délibérations.
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Contient aussi des arrêtés municipaux.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
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Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
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Livres de détail des recettes et des dépenses.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
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Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
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Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
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Révision des listes électorales.
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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États, questionnaires d’enquête, registres de culture.
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Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Téléphone et télécommunications.
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