- 6F
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Classement d’objets mobiliers et inscription à l’inventaire supplémentaire : arrêté de classement de la tour de l’horloge, arrêté de classement d’une plaque d’attribution des indulgences à l’église, arrêté d’inscription d’une maison à pans de bois, correspondance.
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
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Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Lent
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Opération d’aménagement et occupation du sol.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement (1923, 1948-1975) ; déclarations nominatives des employeurs et salariés, listes des candidats (1979-1982).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Conseil des prud’hommes de Bourg-en-Bresse, extension de la compétence professionnelle (1966-1968). Chambre des métiers et apprentissage : coupures de presse, correspondance (1978-1980).
Organismes de Sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des salariés, cartes d’électeur.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres de permis (1969-1984), listes nominatives (1957-1982).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Élaboration : documents de travail, comptes rendus de réunion, dossier de POS, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Instauration d’une régie de perception des droits de pesage et gestion de la bascule : délibérations, registres à souche des pesées.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Autorisations de battues et de destruction de nuisibles : arrêtés, liste des propriétaires d’étangs, consignes (1922-1982). Nomination de gardes particuliers : arrêtés préfectoraux (1919-1974). Taxe sur les chasses gardées : rôles, déclarations (1922-1936).
Police économique, fêtes et bals.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Mercerie, fermeture et liquidation des marchandises : demande d’autorisation (1935).
Débits de boisson : demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, récépissés de déclaration, autorisations d’ouverture, correspondance (1922-1980).
Café et hôtel : demande de fermeture tardive (1928-1932).
Vente de cartouches de chasse : déclarations (1960-1966).
Boulangerie, fermeture hebdomadaire : demande de dérogation (1968).
Hôtels de tourisme, classement : arrêté préfectoraux (1966-1967).
Fêtes patronale et nationale, organisation : déclarations à la Sacem, états des dépenses, autorisations préfectorales de courses cyclistes « Prix de Lent », factures, correspondance (1937-1982).
Comité des fêtes : récépissé de déclaration d’association en préfecture, calendriers des fêtes (1950-1981).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Transports de corps, permis d’inhumation et d’exhumation, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Lent
Postes, télégraphes, téléphones.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Création d’une recette simple des postes : état des lieux, correspondance (1905-1907).
Transformation de la recette-distribution en recette de 4e classe (1970).
Mise en service du téléphone et distribution de télégrammes (1905-1910).
Transport des dépêches, adjudication (1929-1941).
Installation d’une boîte aux lettres au bâtiment de l’horloge (1948).
Distribution postale et location du bureau de poste : baux de location, délibérations, correspondance (1907-1983).
Service téléphonique, abonnements et cabines téléphoniques (1956-1976).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Réquisitions militaires, réfugiés, permissions, soldats mobilisés : instructions, correspondance (1916-1919).
Soldats morts pour la France : liste nominative, dossiers individuels, avis de disparition, avis et actes de décès, états de service, jugements du tribunal de première instance, correspondance (1914-1921).
Trophées de guerre, cession à titre gratuit d’obus (1919).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Construction : acte d’acquisition de terrain, adjudication, devis descriptif, devis estimatif, cahier des charges.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Production agricole et élevage.
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Culture maraichère et légumière, application de la loi du 30 novembre 1941 : arrêtés d’agrément, contrats de culture (1943-1944).
Produits laitiers, livraison : déclarations individuelles (1944).
Viticulture : déclarations individuelles (1972-1982).
Ruchers, recensement (1973).
Foire aux bestiaux : règlement du champ de foire de Bourg-en-Bresse (1963).
Monte publique, réglementation et recensement (1963-1970).
Primes et aides agricoles : listes nominatives (1974-1982).
Calamités agricoles, sécheresse et intempéries : bordereaux récapitulatifs de déclarations de pertes, bordereaux de versement des aides, arrêtés de catastrophe, instructions (1976-1979).
Permis de recherche d’hydrocarbures, étude de terrain et indemnisation aux cultures (1980)