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Plantations : registre des déclarations d’ensemencement en céréales (1940-1941). Récolte : déclarations individuelles, récépissés de déclarations (1938-1941, 1957-1958). Production de seigle : bordereau récapitulatif (1943-1945). Viticulture [1] : liste des parcelles viticoles arrachées fiches d’encépagement, déclarations et relevés de récolte et stock de vin (1973-1978).
[1] Concerne surtout l’abbaye de Notre-Dame-des-Dombes.
Abbaye Notre-Dame-des-Dombes : état du personnel (1906). Fabrique de l’église : avis adressé au maire pour dresser l’inventaire (1906). Séparation de l’Église et de l’État : arrêtés de mise sous séquestre, correspondance (1908-1909).
Maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registres à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1903, 1906, 1912-1921, 1929-1938). Service vétérinaire : nomination des vétérinaires (1922). Dépôt d’immondices : avertissement (1977). Syndicat intercommunal à vocation multiple du centre de la Dombes, utilisation de la décharge publique de Vaux : arrêtés préfectoraux, délibérations, ramassage des ordures ménagères (1966-1968) ; mise en place d’un four auto-incinérateur à ordures ménagères : installation classée, permis de construire, dossier d’enquête publique, plans (1981-1982).
Contrôle et délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des demandes et visas d’arrivée et départ, récépissés [1] (1933-1967). Naturalisation, renouvellement de la carte de séjour, demandes individuelles, avis de décès, correspondance (1933-1971). Recensement : cahier de recensement de la population étrangère (1965-1977).
[1] Certains récépissés contiennent des photographies.
Construction d’un pont sur le Renon : cahier des charges, procès-verbal de reconnaissance, plans aquarellé et métré (1838-1839). Construction d’un pont sur le Renon sur le chemin de la Contentinière : devis estimatif (1891). Réfection d’un pont mitoyen avec Villars-les-Dombes : devis (1935).
Préparation du recensement : avis d’inscription nominatifs, feuilles de renseignements, correspondance (1855-1900). Armée territoriale : tableaux de recensement des classes de 1864 à 1866, notes de service, avis d’inscription, feuilles de renseignements, habillement et équipement matériel, liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés, délibérations, correspondance (1860-1876).
Société de travaux et locations, constitution : annonce légale (1973). Taxe des prestations sur les chemins et taxe vicinale : registre des prestations (1934-1935), rôles de taxe (1895, 1901-1915, 1920-1921). Service vicinal, entretien des chemins : situations des chemins, états des travaux, rapports de l’agent-voyer, tarifs (1888, 1892, 1908-1919, 1934-1935). Permissions de voirie (1894, 1900-1901, 1904). Gestion de la voirie communale : concours de service des Ponts et Chaussées, délibérations (1962, 1965). Syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la subdivision de Villars, constitution et fonctionnement : arrêté préfectoral, statuts, délibérations, comptes rendus de réunion, candidature de la commune de Birieux, travaux d’entretien, correspondance (1952, 1965-1968). Chemin agricole n°1 allant de Mézériat au Montellier, construction d’un point situé à 1 171 m de Versailleux et à la limite des communes de Saint-Germain et Saint-André-le-Bouchoux : analyse des prix, détail estimatif, plans, croquis (1854). Procès-verbal de bornage (1889). Chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, établissement de droits privés : plan [1], correspondance (1931). Chaussées endommagées : procès-verbaux de gendarmerie (1971).