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Descriptions archivistiques
Fonds communal du Plantay
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Fonds communal du Plantay
Fonds communal du Plantay
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Cahier et registre des arrêtes du maire.
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Courrier.
Courrier.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Archives communales, vue 01.
Archives communales, vue 01.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
État civil
État civil
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1801-1812
1801-1812
1813-1823
1813-1823
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1933-1948
1933-1948
1949-1952
1949-1952
1953-1962
1953-1962
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1873-1882
1873-1882
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1883-1892
1883-1892
Naissances.
Naissances.
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