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Descriptions archivistiques
Fonds communal du Plantay Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Lotissement communal De la Gondonière.

Aménagement : délibérations, acquisition de terrain, mission géomètre, concours DDE, convention, financement, autorisation de lotir, arrêté modificatif, projet d’exécution, appel d’offres, annonce officielle et légale, situations et réception des travaux, actes notariés, certificats d’urbanisme, plans, dépenses, correspondance (1973-1981, 1988, 2003).

Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.

Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables et boucheries établis sur la commune du Plantay (1952-1982).
Abbaye de Notre-Dame-des-Dombes, exploitation d’une fabrique de viande crue dans la propriété de l’abbaye (1952)
Thomasson Jean-Louis, exploitation d’un poulailler au lieudit Saint-Sorlin (1966).
Diennet André, exploitation d’un poulailler au lieudit Le Thoux (1966).
Benoît Claude, installation d’un silo de stockage de fourrages au bourg (1968) .
Benoît Claude, exploitation d’un poulailler au lieudit la Renommée (1968).
Morel Maurice, agrandissement d’une porcherie au lieudit Ferme Mézière (1972-1973).
Sarl VAVRE ELECTROLYTIQUE, exploitation d’un atelier de revêtement électrolytique des métaux au lieudit La Vavre (1982).
Porcherie, poulaillers et dépôt de déchets ménagers établis sur les communes de Chalamont, Marlieux et Saint-Nizier-le-Désert (1966-1968, 1978).

Céréaliculture et viticulture.

Plantations : registre des déclarations d’ensemencement en céréales (1940-1941).
Récolte : déclarations individuelles, récépissés de déclarations (1938-1941, 1957-1958).
Production de seigle : bordereau récapitulatif (1943-1945).
Viticulture [1] : liste des parcelles viticoles arrachées fiches d’encépagement, déclarations et relevés de récolte et stock de vin (1973-1978).

[1] Concerne surtout l’abbaye de Notre-Dame-des-Dombes.

Étrangers.

Contrôle et délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des demandes et visas d’arrivée et départ, récépissés [1] (1933-1967).
Naturalisation, renouvellement de la carte de séjour, demandes individuelles, avis de décès, correspondance (1933-1971).
Recensement : cahier de recensement de la population étrangère (1965-1977).

[1] Certains récépissés contiennent des photographies.

Première Guerre mondiale, vue 05.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 11.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 13.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 18.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

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Première Guerre mondiale, vue 21.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

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Première Guerre mondiale, vue 23.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 24.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 20.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

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Première Guerre mondiale, vue 22.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 04.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 07.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 09.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

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Première Guerre mondiale, vue 01.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

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Première Guerre mondiale, vue 02.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

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Première Guerre mondiale, vue 03.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

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Première Guerre mondiale, vue 10.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

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Première Guerre mondiale, vue 14.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

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Première Guerre mondiale, vue 16.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

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Première Guerre mondiale, vue 17.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

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Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

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Première Guerre mondiale, vue 06.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

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Première Guerre mondiale, vue 08.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

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Première Guerre mondiale, vue 15.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

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Première Guerre mondiale, vue 19.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Le Plantay (Ain, France)

Épizooties, ordures ménagères.

Maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registres à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1903, 1906, 1912-1921, 1929-1938).
Service vétérinaire : nomination des vétérinaires (1922).
Dépôt d’immondices : avertissement (1977).
Syndicat intercommunal à vocation multiple du centre de la Dombes, utilisation de la décharge publique de Vaux : arrêtés préfectoraux, délibérations, ramassage des ordures ménagères (1966-1968) ; mise en place d’un four auto-incinérateur à ordures ménagères : installation classée, permis de construire, dossier d’enquête publique, plans (1981-1982).

Cours d’eau.

Curage du Crézançon : projet, délibérations (1896, 1911).
Curage du Renon : arrêtés préfectoraux, délibérations, enquête publique, avis du maire, inscription au Vème plan, correspondance (1889, 1898, 1906, 1920, 1961-1966).

Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.

Chemin vicinal d’intérêt communal n°20, alignement : arrêté préfectoral (1890).
Chemin communal non classé compris entre les chemins d’intérêt communal n°11 et 20, aliénation : autorisation, arrêté préfectoral (1891).
Chemin vicinal n°5, rectification : arrêté préfectoral, tableau de classement (1881) ; déclassement : arrêté préfectoral, correspondance (1895, 1898).
Chemin rural n°12 , aliénation : autorisation, échange de terrains, plans, correspondance (1898, 1905-1906) ; aliénation du tronçon compris entre le chemin d’intérêt communal n°20 et l’ancienne desserte de Cocu-de-Vaux, aliénation : autorisations, plans (1913).
Classement de divers chemins ruraux dans les voies communales : délibérations, dossier technique (1959, 1962).
Alignement de la propriété de J. D. : arrêté préfectoral, plan (1967).
Vente de chemins en lacune, 1ère tranche-aliénation de douze chemins : délibérations, dossier technique, enquête publique, actes notariés, plans, correspondance (1963, 1968-1975) ; 2ème tranche-aliénation de huit chemins ruraux : délibérations, mission géomètre-expert, convention, honoraires, procès-verbal descriptif et estimatif, fixation du prix de vente, actes notariés, plans figuratifs, correspondance (1978-1982).
Aliénation de dix chemins ruraux : délibérations, dossier technique, enquête publique, actes notariés, procès-verbal descriptif et estimatif, plan figuratif, correspondance (1971-1972).
Classement de vingt-deux chemins ruraux et d’exploitation dans le réseau des voies communales : dossier technique, enquête publique, correspondance (1974-1975).

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