Archives communales et mobilier.
- 3D2
- Dossier
- 1843-1953
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élaboration de l'inventaire : inventaires (1843, 1878) ; récolement règlementaire des élections municipales : procès-verbal (1953).
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Archives communales et mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élaboration de l'inventaire : inventaires (1843, 1878) ; récolement règlementaire des élections municipales : procès-verbal (1953).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Les 5 nivôse an XI et 20 ventôse an XII correspondent respectivement aux 26 décembre 1802 et au 11 mars 1804 du calendrier grégorien.
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Les 30 nivôse an IX et 25 fructidor an X correspondent respectivement aux 20 janvier 1801 et au 12 septembre 1802 du calendrier grégorien.
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Les 20 prairial an II et 15 brumaire an IV correspondent respectivement aux 8 juin 1794 et au 6 novembre 1795 du calendrier grégorien.
Aménagement et gestion de la voirie.
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Entretien de la voirie : programmes annuels des travaux, comptes rendus de réunion, relations avec le syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Pont-de-Vaux, le service des Ponts et chaussés et la DDE.
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Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Mâcon : arrêté préfectoral, livre blanc (1970). Autorisations d’urbanisme : correspondance (1976-1982).
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
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Aliénés, internement et assistance : ordres et autorisations de placement, notifications, arrêtés préfectoraux et municipaux, ordres de sortie, correspondance (1922, 1953, 1963, 1966-1968, 1971-1972, 1974, 1982-1983).
Hôpital de Pont-de-Vaux, projet de construction d’une maison de retraite : délibération (1964).
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Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871 [1871].
Première Guerre mondiale : L’effort maritime, Les nationalités opprimées, Il faut produire, Ce que nous devons à nos colonies (1914-1918).
Seconde Guerre mondiale : Dispositions concernant les étrangers (1939) ; Ordre de mobilisation générale (1939) ; Avis et rappel des réservistes (1939).
Salon de l’agriculture (1981-1982)
Salon des machines agricoles (1981).
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
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Affiche "L'effort maritime".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
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Affiche "Les nationalités opprimées".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
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Affiche "Ce que nous devons à nos colonies".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
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Affiche "Il faut produire".
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Administration générale de la commune
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Administration générale de la commune
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Actes de l’administration municipale
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Registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, certificats médicaux.
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1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
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1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
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Les budgets du bureau d’aide sociale 1955-1956 sont annexés avec ceux de la commune.
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
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1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
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1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
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