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Archival description
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze registre
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Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Chasse.
Chasse.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Hygiène.
Hygiène.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Cimetière.
Cimetière.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Livres comptables.
Livres comptables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.