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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat
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Fonds communal d'Illiat
Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1608-1654
1608-1654
1656-1664
1656-1664
Textes officiels.
Textes officiels.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Culte.
Culte.
1766-1774
1766-1774
1775-1783
1775-1783
1784-1790
1784-1790
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
1791-1795
1791-1795
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
1793-1982
1793-1982
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Étangs.
Étangs.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
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