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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat registre
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Accidents du travail.
Accidents du travail.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Épizooties.
Épizooties.
Étrangers.
Étrangers.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Gestion courante.
Gestion courante.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Livre comptable.
Livre comptable.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Viticulture.
Viticulture.