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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Français
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Fonds communal de Journans
Fonds communal de Journans
Vaccinations.
Vaccinations.
Service des eaux.
Service des eaux.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Viticulture.
Viticulture.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1977-1982
1977-1982
4ème tranche.
4ème tranche.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1973-1982
1973-1982
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
1960-1982
1960-1982
1950-1982
1950-1982
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins ruraux et vicinaux.
1950-1982
1950-1982
Gestion des flux.
Gestion des flux.
1973-1982
1973-1982
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Entretien.
Entretien.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
École primaire communale.
École primaire communale.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Chasse.
Chasse.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Exploitation forestière.
Exploitation forestière.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
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