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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins registre
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1825-1951
1825-1951
1909-1962
1909-1962
1939-1959
1939-1959
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Chasse.
Chasse.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
École primaire communale.
École primaire communale.
Enregistrement.
Enregistrement.
Épizooties.
Épizooties.
Étrangers.
Étrangers.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Poids public.
Poids public.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Statistiques.
Statistiques.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.