Installations classées. Add to clipboard 5I4-5 recordgrp 1964-1980 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.