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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Groupe de documents
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Installations classées.

Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.