The municipal archives of the department of Ain

Livres de comptes de commerçants locaux.

S1
File
1857-1904

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Chambre départementale d’agriculture.

1K9
File
1920-1976 (lacunes : 1937-1950)

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs.

Clôture des comptes, traitement du receveur.

1L8
File
1874-1938

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1874-1878, 1884-1885, 1890-1893, 1896-1897-1926, 1933).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922, 1938).
Contrôle des comptes : décharges (1911).
Chambre régionale des comptes, affaire sieur V., ancien percepteur du canton de Saint-Trivier-de-Courtes au sujet de la perception de frais de bureau non autorisées par les conseils municipaux : jugement (1913).

Tribunal et chambre de commerce.

1K7
File
1885-1973

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.

Chambre des métiers.

1K10
File
1945-1980

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Listes électorales, révision des listes électorales.

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