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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
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Tableau statistique, vue 01.
Tableau statistique, vue 01.
Tableau statistique, vue 02.
Tableau statistique, vue 02.
Tableau statistique, vue 03.
Tableau statistique, vue 03.
Tableau statistique, vue 04.
Tableau statistique, vue 04.
Tableau statistique, vue 05.
Tableau statistique, vue 05.
Conseil municipal
Conseil municipal
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Séance.
Séance.
Population
Population
[1810]-1831
[1810]-1831
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1841-1982
1841-1982
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Volume 1
Volume 1
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Folios 1 à 720.
Folios 1 à 720.
1844-1911
1844-1911
Folios 721 à 1439.
Folios 721 à 1439.
1886-1910
1886-1910
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1911-1954
1911-1954
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 489 à 1019
Folios 489 à 1019
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
A à D
A à D
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
E à O
E à O
Volume 2
Volume 2
P à V
P à V
1829-1869
1829-1869
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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