Affichage de 23 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Comptabilité
Comptabilité
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Poids public.
Poids public.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Presbytère.
Presbytère.
École des filles.
École des filles.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.