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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux registre
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1857-1953
1857-1953
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Épizooties.
Épizooties.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Poids public.
Poids public.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.