an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
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- an III (1795)-1857
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Le 12 thermidor an III correspond au 30 juillet 1795 du calendrier grégorien.
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an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Le 12 thermidor an III correspond au 30 juillet 1795 du calendrier grégorien.
Actes concernant des particuliers.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Acte d’abergeage d’un pré dans l’Étang de Tossiat passé à Pierre de La Garde alias Blanchet, bourgeois de Tossiat, par Philibert de La Palud, seigneur de Saint-Julien-sur-Reyssouze en tant qu’administrateur de Philibert Philippe de La Calve, comte de La Roche et seigneur de Varambon et de Tossiat (1457).
Mémoire des paiements prétendus faits par les sieurs [Arrinen] et dame Charrier leur mère au sieur Cherel (vers 1723).
Lettre du sieur Frillet adressée à son frère Varambon (1725).
Copie d’un contrat de vente du 22 juin 1628, passé par Laurent Alard au profit de maître Henry Veillet, notaire royal et curial d’un fossé situé à Tossiat (1728)
Procès-verbal de l’état des lieux d’une maison située au faubourg Mulatier à Tossiat par Claude Ballet Jullion, laboureur (1740).
État des minutes et papiers touchant la curialité de Pommier remises par la demoiselle Faulnier et des mains de Demarais curé de Tossiat (1741).
Thème français-latin et commentaire du professeur (XVIIIe siècle).
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt , se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle (1778).
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon [XVIIIe siècle].
Plans à terriers (s.d.)
Actes divers (1597, 1699, 1737).
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1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Le 6 prairial an III correspond au 25 mai 1795 du calendrier grégorien.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
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Le 13 prairial an II correspond au 1er juin 1794 du calendrier grégorien.
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Procédures, transactions et cessions (1583-1650).
Procédure opposant les habitants de Tossiat aux sieurs Frilet et Chambre, à l’abbé Lachap et à la dame Charbonnier : appel moratoire, copie de testament (1787).