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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Français
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Registre des états de section.
Registre des états de section.
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Épizooties.
Épizooties.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
1870-1945
1870-1945
1830-1945
1830-1945
1920-1945
1920-1945
Accidents du travail.
Accidents du travail.
1890-1945
1890-1945
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes électorales.
Listes électorales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Associations.
Associations.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Livres comptables.
Livres comptables.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Étrangers.
Étrangers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
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