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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat
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Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Bulletin des lois.
Bulletin des lois.
Journal officiel.
Journal officiel.
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Administration communale
Administration communale
Syndics.
Syndics.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Procès.
Procès.
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Comptabilité.
Comptabilité.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Correspondance.
Correspondance.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Assurances.
Assurances.
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Terres communales.
Terres communales.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
1583-1787
1583-1787
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