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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Procès.
Procès.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Procès.
Procès.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Terres communales.
Terres communales.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Épidémies.
Épidémies.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Sinistres.
Sinistres.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chasse.
Chasse.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
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