Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
- 03N001_001
- Pièce
- [1931-1932]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
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Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mémoires.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place publique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Exploitation des carrières communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.