Statistique générale des sinistres.
- 5F1
- File
- 1888-1937
Part of Fonds communal de Villebois
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Statistique générale des sinistres.
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuelles de déclaration agricole, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions.
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États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.
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Notifications, avis de décès, correspondance.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
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Règlement des prix, récépissés de dons, correspondance.
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Règlements, tarifs, gestion des abonnés, demandes de branchement, listes et rôles des abonnés, fourniture de robinets et compteurs d’eau, pièces comptables, réclamations, correspondance.
Révision des listes électorales.
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Pétition des viticulteurs.
Répertoires des actes de la commune.
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Rémunération et cotisations sociales.
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Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918).
Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918).
Livres de paie (1953-1979).
États annuels des traitements et salaires (1962-1968).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).
Registres de déclaration des nourrices.
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Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
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Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance.
Recensement des voitures automobiles.
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Registres des déclarations, listes nominatives.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
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Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, instructions.
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Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.
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Listes nominatives, instructions, correspondance.
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Gardes civils, effectifs et indemnisation : arrêté préfectoral, correspondance (1914).
Réquisitions : ordres de réquisition, procès-verbal de répartition, pétition, instructions, correspondance (1916-1919).
Réfugiés de l’Aisne, secours et réquisitions de logements : liste nominative, pièces comptables, correspondance (1918-1919).
Mobilisation, soldats décédés, permissionnaires, prisonniers de guerre, allocations aux familles : cahier d’enregistrement et liste des soldats permissionnaires, ordre de route, certificats, avis de décès, demandes de colis de prisonnier, correspondance (1914-1918).
Restitution d’armes à l’artillerie (1914).
Soldats « Morts pour la France » : demande d’installation d’une plaque commémorative dans l’école en hommage à l’instituteur, demande d’autorisation d’inscription des victimes de guerre sur les parois du porche de l’église (1919) ; liste nominative (s.d.) ; inscription au Livre d’or (1929-1930).
Déroulement des opérations militaires menées au front : avis de la préfecture (s.d.).
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Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1863-1982).
Acquisition d’un corbillard : traité de gré à gré, facture (1934).
Prix du service des inhumations : réponse aux plaintes (1934).
Délégation du service des pompes funèbres : rapport, contrat, résiliation, engagement, tarifs, correspondance (1969-1982).
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Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux du maire, certificats, état de sections du ban de vendange, délibérations, correspondance, instructions.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
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Placement en nourrice : rapports annuels, bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, carnets à souche et certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1884-1978).
Direction générale des nourrices de la ville de Lyon : instructions, correspondance (1834-1846).
Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, instructions (1896-1951).
Enfants trouvés, enfants assistés : livret de placement d’un enfant trouvé, arrêtés d’attribution de secours temporaire, instructions, correspondance (1826-1937).
Société lyonnaise pour le sauvetage de l’enfance : comptes rendus d’assemblées générales et rapports imprimés (1897-1906).
Berthélémy H., La répression des violences commises envers les enfants, Paris, 1898.
Permissions agricoles, congés.
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Demandes, certificats, ordre de comparaître, correspondance.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
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Plan.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
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Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
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Plan de l’élévation.
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Construction : liste des souscripteurs, subvention, devis, marché de gré à gré, plans, correspondance (1919-1921).
Acquisition d’une parcelle pour l’élargissement du chemin d’accès : arrêté préfectoral (1923).
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Autorisation, certificat, note de service.
Lutte contre la cherté des vivres.
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Réglementation des prix : procès-verbal d’assemblée générale de la population de Villebois, instructions.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
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Liste des morts pour la France.
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Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
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Demandes de renseignement, propositions, états nominatifs, correspondance.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
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Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
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Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.
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Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
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Arrêté préfectoral interdisant la circulation du bétail (1814) ; registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection, états nominatifs des déclarations de maladies, notifications d’entrée à l’école vétérinaire de Lyon, correspondance (1881-1938, 1978).
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Listes nominatives, correspondance.
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Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, cahier des charges, procès-verbaux de tirage des obligations, talons d’annuité, obligations, décrets, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
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Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis, désignation des membres, instructions, correspondance (1834-1850).
Commission scolaire : désignation des membres (1888-1896).
Fonctionnement de l’instruction primaire, fréquentation, gratuité : listes des élèves, extraits du registre d’appel, décompte des dépenses et ressources scolaires, rapports, délibération, correspondance (1832-1957) ; relations avec la direction de l’école, logements de fonction, réparations à l’école, discipline scolaire, bulletins d’inspection académique, comptes rendus du conseil d’école (1958-1982).
Ouverture et fermeture de classes : délibération, correspondance (1938-1982).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, états des indemnités de résidence, baux de location des logements des instituteurs, questionnaire d’enquête, autorisations d’enseigner, instructions, correspondance (1831-1964).
Salles d’asile, création et location de la salle : délibération, correspondance (1846-1888).
Distribution de lait dans les écoles : factures, instructions, correspondance (1954-1957).
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Éclairage au gaz : lettre (1887).
Demande d’installation d’une usine électrique sur le ruisseau du Rhéby : arrêté préfectoral, correspondance (1892).
Éclairage électrique : traités, contrat de concession, autorisation préfectorale, pétitions et réclamations, délibération, instructions, correspondance (1894-1933).
Distribution de l’énergie électrique.
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Concession : contrats, cahier des charges, plans du réseau électrique, factures, correspondance.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
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Dégradations des chemins par les entrepreneurs, exploitants miniers et carriers : subventions industrielles, tableaux des portions de chemins entretenus en état de viabilité, liste nominative, rapport de l’agent-voyer, arrêtés préfectoraux, mises en demeure, correspondance (1825-1923).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire par les exploitants des carrières, état nominatif des propriétaires de chevaux de Bouis pour la réparation du chemin de La Mollie, listes nominatives, liste des souscripteurs pour la réparation du chemin de la Sablière, états des prestations, états des déclarations, correspondance (1824-1918).
Travaux de réparations et d’entretien : adjudication, devis estimatif, états des fournitures et ouvrages, délibérations, correspondance (1827-1848).
Empierrement des chemins : quittances, factures, états des dépenses (1858, 1908-1911).
Contrôle des habitants temporaires.
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Cahier d’enregistrement.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
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Registre à souche des déclarations, souches.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (an IV-1923).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1834-1864).
Tableau de la contribution offerte sur les rôles de 1790 à 1792 (s.d.)
Dégrèvement accordé aux propriétaires touchés par la grêle de 1827 : tableau des remises et modérations accordées sur la contribution foncière (1828).
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations : registres à souche des déclarations, tableau des dégrèvements, instructions (1888-1969).
Taxe des prestations : état des tâches restant à exécuter (1915).
Avis, contraintes et avertissements adressés aux contribuables (1858-1942).
Correspondance, demande de renseignements, déclaration de délégation d’impôt, certificats, quittances, note des baux à ferme passés entre particuliers, instructions (1792-1908).
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
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Arrêts de la Cour de justice, contraintes, commandements à payer, amendes et condamnations pécuniaires, état des amendes de police, mandats d’arrêt, demande de réhabilitation, interventions d’élu, pétition, avertissement, correspondance.
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Part of Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
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Clôture des comptes : procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur (1827-1839), tableaux synoptiques (1884-1934).
Contrôle des comptes : décharge, correspondance (1970-1983).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1888-1938).