1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
- 2D10
- File
- 1925-1928
Part of Fonds communal de Villebois
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1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
Part of Fonds communal de Villebois
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
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Administration centrale du département de l’Ain.
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Instructions, correspondance.
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Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
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Document figuré.
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Croquis, délibération, autorisation du sous-préfet.
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Autorisation à ester en justice, plan de la place communale, délibération.
Plan de la place communale du noyer.
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Affaire opposant M. Jars à la commune concernant le détournement des eaux sur le ruisseau le Rhéby.
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Mémoire, délibération, correspondance.
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Autorisation à ester en justice.
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Requête, mémoires, avis d’une décision de procédure, mandat, correspondance.
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Polices, avenants, correspondance.
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Tableau des citoyens et habitants (an V) ; tableau nominatif de la population et recensement des bestiaux [1806] ; tableau nominatif de la population du hameau de Bouis et recensement des bestiaux (s.d.) ; tableaux nominatifs des chefs de famille et états statistiques du ménage, états récapitulatifs (1820, 1826, 1831).
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Aide financière pour l’extension de l’usine : projet d’extension, convention, emprunt, délibération, notes, correspondance (1964-1966).
Construction de l’usine, acquisition d’un tènement immobilier au lieudit La Longerais appartenant à la société Guillet : déclaration d’utilité publique, plan, délibérations, notes, correspondance (1965) ; dossier de travaux : marché de gré à gré, réception des travaux, délibération, correspondance (1965).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuelles de déclaration agricole, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions.
Récolte et stock. – Déclarations.
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Registres à souche des déclarations.