Affichage de 962 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Français
Aperçu avant impression Affichage :

167 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Fonds communal de Villebois
Fonds communal de Villebois
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
1973-1992
1973-1992
Tables décennales.
Tables décennales.
1973-1992
1973-1992
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Société Mouchet.
Société Mouchet.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Permis de construire.
Permis de construire.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Correspondance.
Correspondance.
1976-1982
1976-1982
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
1938-1984
1938-1984
Étrangers
Étrangers
Contrôle.
Contrôle.
Élections politiques
Élections politiques
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
1971-1982
1971-1982
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Bordereaux de mandats
Bordereaux de mandats
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Viticulture.
Viticulture.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Récolte et stock. – Statistiques.
Récolte et stock. – Statistiques.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Contributions directes.
Contributions directes.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
1953-1982
1953-1982
1966-1982
1966-1982
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Résultats 1 à 50 sur 962