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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin
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1644-1654
1644-1654
1644-1654
1644-1654
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.
1680, 1684, 1686
1680, 1684, 1686
1671-1690
1671-1690
1691-1700
1691-1700
1701-1710
1701-1710
1711-1720
1711-1720
1721-1730
1721-1730
1731-1740
1731-1740
1741-1750
1741-1750
1751-1760
1751-1760
1761-1770
1761-1770
1771-1780
1771-1780
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Conseil général.
Conseil général.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1781-1792
1781-1792
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
1793-1797
1793-1797
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
Contribution foncière.
Contribution foncière.
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
1797-1801
1797-1801
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Tableau de recensement du bétail.
Tableau de recensement du bétail.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
Conscription.
Conscription.
1801-1811
1801-1811
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
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