Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
- 03D001_018
- Item
- 1893
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893
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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 1/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 3/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes : patente de 1814.
Station d’épuration, marché de travaux : dossier de concours des offres, dossier des travaux, demandes de raccordement au réseau des eaux usées, correspondance, plans (1970-1971) ; rapports d’analyses (1979-1984).
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques (1876-1935).
Emprunts (1911-1942).
Pont-bascule, recettes : délibérations, tarifs et états d’encaissement (1974-2004).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxe municipale sur les chiens : rôle (1865-1935) ; suppression de la taxe (1961).
Taxe sur les billards (1872).
Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, vélocipèdes (1873-1910).
Taxe sur les gardes-chasse et chiens (1914-1918).
Institut géographique national (IGN) : arrêté portant sur les travaux de mise à jour des cartes (1980).
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccination antivariolique : listes nominatives (1944-1983) ; DT Polio (1946-1986).
Choléra (1910-1912).
Règlement sanitaire municipal applicable aux communes rurales (1903-1904).
Établissements classés (notamment l‘abattoir municipal) (1961-1976).