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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Français
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Fonds communal de Grièges
Fonds communal de Grièges
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Courrier.
Courrier.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Registres des décès.
Registres des décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fiscalité.
Fiscalité.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
1872-1906, 1946-1982
1872-1906, 1946-1982
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1960-1982
1960-1982
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Étrangers.
Étrangers.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1965-1982
1965-1982
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Communication.
Communication.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1973-1982
1973-1982
Viticulture.
Viticulture.
1980-1982
1980-1982
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1970-1982
1970-1982
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
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